Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHARLES DELOIRE
CAVES DE POUILLY S/LOIRE, Société Coopérative agricole

Numéro de dépôt :
1488122
Date de dépôt :
14/03/1988
Lieu de dépôt :
NEVERS
Date d'expiration :
14/03/1998
CHARLES DELOIRE de CAVES DE POUILLY S/LOIRE

Présentation de la marque CHARLES DELOIRE

Déposée le 14 mars 1988 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVES DE POUILLY S/LOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NEVERS), la marque française « CHARLES DELOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVES DE POUILLY S/LOIRE domicilié(e) B.P. 9, Les Moulins à Vent, 58150 POUILLY S/LOIRE. - France.

La marque CHARLES DELOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1488122.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARLES DELOIRE est expirée depuis le 14 mars 1998.

CAVES DE POUILLY S/LOIRE a également déposé les autres marques suivantes : MARCEL VIGNOULE , VIEILLES VIGNES , TINELUM , CUVEE LA BERGERIE , CHARLES DELOIRE , Marcel VIGNOULE , LA TOUR DU MOULIN , CHAMPALOUETTE , J DE CASTELAC , DE CASTELAC


CAVES DE POUILLY S/LOIRE, Société Coopérative agricole - B.P. 9, Les Moulins à Vent, 58150 POUILLY S/LOIRE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-09

Vin blanc a.o.c. du vignoble de Pouilly s/Loire.